Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVERIE DU LANGUEDOC
/
TOQUE D'OC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOQUE D'OC
CONSERVERIE DU LANGUEDOC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1675524
Date de dépôt :
03/05/1988
Lieu de dépôt :
CASTELNAUDARY
Date d'expiration :
03/05/2028

Présentation de la marque TOQUE D'OC

Déposée le 3 mai 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVERIE DU LANGUEDOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTELNAUDARY), la marque française « TOQUE D'OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVERIE DU LANGUEDOC domicilié(e) 75 Rue Paul Sabatier - 11400 - CASTELNAUDARY - France et immatriculée sous le numéro RCS 641 950 084 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC domicilié(e) Bat. A – Appt 7D, 848 Avenue de la République - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.

La marque TOQUE D'OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1675524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TOQUE D'OC arrivera à expiration en date du 3 mai 2028.

CONSERVERIE DU LANGUEDOC a également déposé les autres marques suivantes : GASTRONOMIE DE FRANCE LA BELLE CHAURIENNE , LA BELLE CHAURIENNE , LES MARMITTONS , CONSERVERIE CHAURIENNE , CONSERVERIE DU LANGUEDOC , Table d'Oc Castelnaudary , TABLE D'OC , MON BON BIO CASSOULET TOULOUSAIN , FOIES GRAS PRINCE ANATOLE MIKOF , CADARY


CONSERVERIE DU LANGUEDOC, Société par Actions Simplifiée - 75 Rue Paul Sabatier - 11400 - CASTELNAUDARY - France - SIREN 641950084


CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC - Bat. A – Appt 7D, 848 Avenue de la République - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France


Renouvellement sans limitation le 14 février 2008 n°2363915 - Publication au BOPI 2008-02-14

Renouvellement sans limitation n°2114650 - Publication au BOPI 1998-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

Inscription le 2 janvier 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°591394 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-01-02

Inscription le 20 juin 2018 - Changement d'adresse n°726333 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-20

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2018 n°2680012 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-04-26

Inscription le 21 novembre 2018 - Changement d'adresse n°738914 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-21

Conserves alimentaires